C.V.L. SEIGNEUR DE FOULQUES
Présentation de la marque C.V.L. SEIGNEUR DE FOULQUES
Déposée le 31 juillet 1991 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.V.L. SEIGNEUR DE FOULQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C.V.L. SEIGNEUR DE FOULQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685410.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.V.L. SEIGNEUR DE FOULQUES est expirée depuis le 31 juillet 2001.
CAVE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02